Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ORAY
Monsieur Raymond AST

Numéro de dépôt :
1382428
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
31/10/1996
D\'ORAY de Raymond AST

Présentation de la marque D'ORAY

Déposée le 31 octobre 1986 par monsieur Raymond AST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « D'ORAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond AST domicilié(e) 17, chemin des Mages, SCY CHAZELLES, 51760 MOULINS LES METZ. - France.

La marque D'ORAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ORAY est expirée depuis le 31 octobre 1996.

Raymond AST a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON SUR MESURE , D' ORSAY


Monsieur Raymond AST - 17, chemin des Mages, SCY CHAZELLES, 51760 MOULINS LES METZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Produits alimentaires en particulier la confiserie.